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Documents disponibles triés par dossiers
Certification environnementale
Formulaires à télécharger et à remplir avant de retourner à OCACIA.
Certification environnementale niveau 2 plan de contrôle
certification-environnementale-niveau-2.pdf
Certification Environnementale niveau 3 Plan de contrôle voie A
plan-de-controle-voie-a.pdf
Certification Environnementale niveau 3 Plan de contrôle voie B
plan-de-controle-voie-b.pdf
Règlement d'usage de la marque collective HVE
reglement-d-usage-logo-exploitation.pdf
E-HVE-02 FORMULAIRE STRUCTURE INDIVIDUELLE
e-hve-02-formulaire-structure-individuelle.pdf
Formulaire de demande - collectif
formulaire-de-demande-structure-cadre.pdf
Règlement d'usage 1
reglement-d-usage-issu-d-une-exploitation-haute-valeur-environne.pdf
Règlement d'usage 2
reglement-dusage-haute-valeur-environnementale-logo-entreprise.pdf
Note d'utilisation du logo HVE
note-utilisation-du-logo-hve-02-12-2019.pdf
FAQ 07 2023
foire-aux-questions-juillet-2023.pdf
Plan de contrôle HVE v4 2022
plan-de-controle-niveau-3-v-4.pdf
PROCÉDURE DE CERTIFICATION ENVIRONNEMENTALE
procedure-de-certification-environnementale.pdf
Certification des activités phytosanitaires
Formulaire à télécharger et à remplir et guides de lectures relatifs à la certification des activités phytosanitaires
Formulaire de demande activités phytosanitaire
formulaire.de.demande.activites.phytosanitaire.pdf
Guide de lecture application de produits phytosanitaires
guide-de-lecture-application-de-produits-phytosanitaires-v2.pdf
Guide de lecture conseil
guide-de-lecture-conseil-2020.v1.pdf
Guide de lecture organisation générale
guide-de-lecture-organisation-generale-2020.v1.pdf
Schéma de certification activités phytosanitaires
schema-de-certification-activites-phytosanitaires.pdf
Guide de lecture distribution pro
guide-de-lecture-de-distribution-utilisateurs-pro-2020.v1.pdf
Guide de lecture distribution grand public
guide-de-lecture-de-distribution-utilisateurs-non-pro-2020.v1.pdf
Certification Plante Bleue
Prestation de vérification du référentiel national de la Certification Horticole.
Formulaire de demande collective plante bleue
formulaire-de-demande-collective-plante-bleue.pdf
Formulaire de demande individuelle plante bleue
formulaire-de-demande-individuelle-plante-bleue.pdf
Certification Agriculture Biologique
Formulaires à télécharger et à remplir puis à retourner à OCACIA.
Formulaire Agriculture Biologique : Producteur
e-ab-01-a-rev-3-producteur.pdf
Formulaire Agriculture Biologique : Transformateur/Distributeur
e-ab-01-b-rev-2-distributeur-transformateur.pdf
Programme de certification Agriculture Biologique
12/10/2023
Les textes présents dans le programme de certification sont disponibles sur demande auprès d'OCACIA.
e-ab-13-rev-12-programme-de-certification-agriculture-biologique.pdf
Modalités de certification Mode de production biologique
02/01/2023
g12-rev-4-modalites-de-certification.pdf
Liste des activités accréditées en portée flexible BIO
e-ab-15-rev-6-liste-des-activites-accreditees-en-portee-flexible.pdf
Vérifier un certificat
Dans le cas où le certificat n'est pas disponible, l'état de certification de l'opérateur est accessible sur demande auprès de l’opérateur ou d'OCACIA à l'adresse suivante : bio@ocacia.fr