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Systèmes de management de la qualité et de l’environnement

Certification

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Systèmes de management de la qualité et de l’environnement

Certification de systèmes de management de la qualité et de l’environnement selon les normes ISO 9001 et ISO 14001 (Concerne notamment les groupes « Terr’Avenir », « EDT Perspective » et des exploitations individuelles)

Objet et contexte de la prestation

Normes définissant initialement des exigences d’organisation et de management pour l’industrie, elles concernant désormais tout type d’activité et ont une reconnaissance internationale.

Bâties autour d’une trame liée à l’organisation générale de l’entreprise (politique qualité, organigramme, fiche de fonction, procédures, enregistrements), elles doivent démontrer :

  • La prise en compte des exigences des clients (ISO 9001)
  • La prise en compte des impacts sur l’environnement (risques de pollution, consommation d’intrants et d’énergie, risque d’érosion …)

Une politique est définie et des moyens sont mis en oeuvre (mise à disposition des ressources, formation…).

Le tout s’inscrit dans une démarche d’amélioration continue (revue de direction, audits internes, traitement des non-conformités)

La certification est demandée pour :

  • Démontrer la bonne organisation de l’entreprise auprès des clients et clients potentiels (ex. : meilleur accès aux appels d’offre pour les marchés publics)
  • Communication de ses bonnes pratiques environnementales
  • Exigence directe de clients
  • Moindre pression d’audit pour de nombreuses démarches (CSA/GTP, Qualimat, 2BSvs…) et moindre pression administrative pour des ICPE
  • Harmoniser l’organisation d’une entreprise multi-sites (filiales, suite à fusion …)

Qui est concerné par cette prestation ?

Toute entreprise pour tout type d’activité.

OCACIA certifie des associations d’exploitations agricoles, d’entreprises de travaux agricoles et de travaux publics, des centres de gestion et de comptabilité, des exploitations agricoles individuelles.

Un audit de surveillance annuel est réalisé, puis un audit de renouvellement avant échéance du certificat.

Processus de certification

L’opérateur prend contact avec OCACIA, transmet les documents de renseignement. Après vérification que l’audit est réalisable (domaine d’activité de l’entreprise notamment), l’entreprise reçoit un devis, puis un contrat d’intervention.

Suite à l’audit, l’auditeur émet un rapport d’audit et des fiches d’écart. L’opérateur dispose d’un mois pour proposer ses actions correctives.

Le dossier est présenté en Comité de certification système qui décide de la certification pour une durée de 3 ans.

Contenu et déroulement de la prestation

La prestation d’audit est réalisée par un ou des auditeurs habilités (2 ans d’expérience, formation spécifique de 40h, 20 jours d’audit système).

L’habilitation est donnée par domaine d’activité (agriculture, comptabilité, industrie chimique, etc.). L’auditeur détermine le plan d’audit et l’envoie à l’audité, puis réalise l’audit sur site

Exemple pour les audits ISO 14001 :

Audits multi-sites :

  • Organisation générale de l’association :
    • Politique qualité
    • Conditions d’entrée dans l’association
    • Communication sur la certification
    • Indicateurs de performance et amélioration continue
  • Audit sur site d’un échantillon d’entreprise :
    • Analyse environnementale et veille réglementaire
    • Plan d’action
    • Situations d’urgence
    • Management du personnel et des ressources
    • Amélioration continue
    • Communication
    • Système documentaire
    • Mise en oeuvre sur le terrain

Entreprises individuelles : ensemble des éléments ci-dessus.

La durée d’audit dépend de la taille de l’entreprise et de son niveau de complexité. Elle dure de 1 à 10 jours (les audits les plus longs sont souvent faits par 2 auditeurs).

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